AFFILIATION

  • 100€ pour les A.S de moins de 500 licenciés en année N-1
  • 150€ pour les A.S de 500 à 999 licenciés en année N-1
  • 200€ pour les A.S de plus de 1000 licenciés en année N-1

LICENCES

  • Prise de licence à l'unité : le coût de la licence sera de 32,00 €.

ASSURANCES

CHOIX 1 AS a sa propre assurance RC Envoyer l’attestation à la Ligue
CHOIX 2 RC (responsabilité civile) de la FF Sport U

+ Assistance France Monde

+ garanties relatives à l'accompagnement juridique et psychologique ainsi qu'à la prise en charge des frais de procédure engagés par les victimes de violences sexuelles, physiques et psychologiques (nouvelle obligatoire code du sport)

 A.I.A.C. MAIF n°1202368T 1,88 € / licencié
OPTION IA de base : Accidents Corporels Facultatif 1.09 € / licencié

 

Chaque AS qui s’affilie à la FFSU doit obligatoirement contracter une Assurance en RC (Responsabilité Civile) *

*Précisions sur assurances

DROITS D'ENGAGEMENT DES SPORTS COLLECTIFS

(Badminton par équipes, Football, Rugby, Futsal, Foot Américain, Basketball, Handball et Volleyball)

Les droits d'engagement dans certains sports seront mentionnés dans les règlements les concernant.

Equipe fournissant un terrain (2 équipes maxi par créneau de match) 50 €
Equipe ne fournissant pas de terrain 150 €

 

Remarque : Les équipes qui ne peuvent pas jouer sur l'ensemble du championnat doivent nous le signaler lors de leur engagement. Elles seront retirées du championnat sans pénalité, ou intégrées dans les championnats en cours en fonction de nos possibilités.

Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (Loi du 6 janvier 1978) : Lors des engagements d’équipes nous vous demandons vos coordonnées personnelles (Tél et mail). Le responsable d’équipe est informé du fait que ses données à caractère personnel sont collectées et traitées informatiquement par la FFSU et la LIFSU Paris. Ces données seront stockées sur les serveurs informatiques de la Fédération (FFSU) et de la Ligue (LIFSU Paris) et pourront être publiées sur le site internet de la FFSU et la LIFSU Paris. Le soussigné est informé de son droit d’accès de communication et de rectification, en cas d’inexactitude avérée, sur les données le concernant, ainsi que de son droit de s’opposer au traitement et/ou à la publication de ses données pour des motifs légitimes. A cet effet, il suffit d’adresser un courrier électronique à l’adresse suivante : federation@sport-u.com

AMENDES et SANCTIONS

FORFAIT AVEC PREAVIS* 50,00€
FORFAIT SANS PREAVIS**

100,00 €**

2 Forfaits = l’équipe est exclue du championnat
FORFAIT GENERAL ANNONCE 100,00 €
FORFAIT GENERAL PAR PENALITE 200 € Cumulé aux forfaits enregistrés

 

  • Le préavis est reconnu lorsque la LIFSU et l'ADVERSAIRE ont été informés par mail du forfait 24h avant la rencontre et que celui-ci est précisé sur la feuille de match correspondante.

** dans certains cas les frais d’arbitrage déjà engagés pourraient être imputés à l’équipe forfait.

 

- N° LICENCE ou CARTE D’ÉTUDIANT non conforme

Sport individuel : exclusion de la compétition

Sport collectif : match perdu par pénalité́ + sanction décidée par la Commission Mixte Régionale.